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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHE
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ARCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCHE
ARCHE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1323374
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2025
ARCHE de ARCHE

Présentation de la marque ARCHE

Déposée le 28 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHE domicilié(e) Rue de Fléteau - 37110 - CHATEAU-RENAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 604 800 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARCHE arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.

ARCHE a également déposé les autres marques suivantes : NOEMIE , L'AUTO ANATOMIC , bysenso , ARCHE LN , ACHETTE , FURIA , SHOES ART


ARCHE SAS, Société par actions simplifiée - Rue de Fléteau - 37110 - CHATEAU-RENAULT - France - SIREN 604800599


SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289677 - Publication au BOPI 2005-06-01

Renouvellement sans limitation n°2050348 - Publication au BOPI 1995-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 10 décembre 1997 - Concession de licence n°246927 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 10 décembre 1997 - Concession de licence n°246927 - Publication au BOPI 1997-12-10

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2016 n°2605991 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Vêtements, chaussures, chapellerie.Tissus.Maroquinerie.Pelleterie. Traitement de matériaux, notamment teinture et imperméabilisation de tissus, de peaux et de vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.